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Classement et marquage

Vous devez procéder au classement et au marquage de vos marchandises. Cela est essentiel pour que vos clients reçoivent leurs commandes à temps et en bon état.
 

Classement


Lorsqu’une déclaration d’exportation est requise, vous devez procéder au classement des marchandises en leur attribuant le code d’exportation approprié.

Ce code varie selon la méthode de déclaration utilisée, soit :

  • la Nomenclature canadienne des exportations (numéro à huit chiffres);
  • le Tarif des douanes (numéro à dix chiffres).

Si vous utilisez la Déclaration d’exportation canadienne automatisée (DECA) pour soumettre votre déclaration d’exportation, vous devez utiliser le numéro à huit chiffres de la Nomenclature canadienne des exportations. Si votre système interne utilise le code américain à dix chiffres, vous pouvez choisir l’autre option de codage disponible via la DECA. La Nomenclature canadienne des exportations est un système de classification fondé sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH). Le SH est une nomenclature internationale de produits élaborée à des fins de classification tarifaire.

Si vous n’utilisez pas la DECA pour soumettre votre déclaration d’exportation, vous devez utiliser le numéro de classement de dix chiffres du Tarif des douanes. Ce dernier, comme la Nomenclature canadienne des exportations, est basé sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’Organisation mondiale des douanes, une structure de codage normalisée et un système de descriptions de produits connexes utilisées pour le commerce international.
 

Marquage


Le marquage des produits permet notamment de les distinguer de ceux qui sont exportés par d’autres entreprises. Les renseignements que vous inscrivez sur le contenant servant à l’expédition doivent être conformes à ceux qui figurent dans les documents liés à l’expédition. Il peut s’agir

  • du nom de l’acheteur ou de tout autre renseignement convenu;
  • du nom du point ou du port d’entrée dans le pays importateur;
  • du poids brut et du poids net du produit (en kilos et en livres);
  • d’une mention relative au pays d’origine, par exemple « Fabriqué au Canada »;
  • du nombre de caisses;
  • des mises en garde ou avertissements appropriés.

De plus, vous devez fournir un bordereau de marchandises sur lequel les éléments que contient chaque conteneur sont énumérés et décrits. Chacun de ces conteneurs doit être accompagné d’une copie du bordereau correspondant.

Complément d’information

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