Sécurité et entretien des véhicules lourds

Vous devez vous assurer que les véhicules lourds que vous possédez ou que vous exploitez sont sécuritaires et en bon état avant d’emprunter les routes du Québec. Vous devez les maintenir en bon état mécanique et respecter les normes d’entretien, la fréquence et les modalités de vérification établies par le Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers.

Vous êtes également tenu de respecter les règles concernant les charges, dimensions et arrimages avant tout transport.
 

Ronde de sécurité

Certains véhicules sont visés par une ronde de sécurité. Il s’agit d’une vérification visuelle et auditive de certains éléments accessibles d’un véhicule qui doit être effectuée avant le départ du conducteur. Elle peut être effectuée par le conducteur ou par une personne que vous avez désignée.

Si vous avez désigné une personne pour effectuer la ronde de sécurité, alors c’est vous qui êtes responsable de la ronde de sécurité. Vous êtes notamment tenu de vous assurer que la personne qui effectue la ronde de sécurité inscrit tous les renseignements requis dans le rapport de vérification.
 

Entretien obligatoire

Pour effectuer un suivi mécanique des véhicules que vous possédez, vous devez mettre en place un mécanisme planifié d’inspections mécaniques et apporter les correctifs permettant d’éviter des défectuosités éventuelles. Cet entretien regroupe toutes les interventions planifiées qui ont pour but de maintenir les véhicules en bon état de fonctionnement.

Vous pouvez effectuer l’entretien de vos véhicules lourds vous-même ou le confier à un établissement de votre choix. Vous demeurez cependant responsable de vous assurer qu’il est effectué correctement et à fréquence prévue.

L’entretien mécanique doit être effectué au moins une fois tous les six mois, ce qui comprend également la mesure des freins de vos véhicules dont les résultats doivent être notés dans un registre. De plus, le règlement précise que la vérification mécanique obligatoire (effectuée par un mandataire de la Société de l’assurance automobile du Québec) ne peut tenir lieu d’entretien obligatoire.

La fiche d’entretien est un outil indispensable pour tout programme d’entretien. Vous pouvez utiliser les modèles proposés par la Société.
 

Vérification mécanique périodique (VM)

Vous devez vous assurer périodiquement du bon état mécanique de votre véhicule afin de diminuer les risques d’accident liés à ce type de défectuosité. À cette fin, vous devez faire effectuer une vérification mécanique complète par un mécanicien qualifié chez un mandataire reconnu par la Société.

Si tous les composants sont conformes à la réglementation, une vignette de conformité est apposée par le mandataire à la suite de l’inspection. Dans le cas contraire, vous devrez effectuer les réparations nécessaires avant d’obtenir une vignette de conformité.
 

Vérification spécifique de l’état mécanique d’un autocar

Si vous êtes propriétaire d’un autocar et que celui-ci ne fait pas l’objet d’un programme d’entretien préventif (PEP) reconnu par la Société, vous devez procéder à la vérification spécifique de son état mécanique tous les 30 jours. Toutefois, si le nombre de kilomètres parcourus avec l’autocar atteint 12 000 km avant la fin d’une période de 30 jours, la vérification doit être faite à ce moment.

La vérification spécifique de l’état mécanique d’un autocar s’ajoute à la vérification mécanique périodique et à l’entretien obligatoire devant être faits pour tous les véhicules lourds.
 

Programme d’entretien préventif (PEP)

Si vous êtes visé par la vérification mécanique périodique obligatoire, mais que vous mettez en place un programme d’entretien préventif reconnu par la Société, vous n’aurez plus à soumettre vos véhicules à cette vérification.